sans engagement
Mentions legales
Toute personne qui accède au service de reprise de mobiles de RECOMMERCE SOLUTIONS sur le site de Bouygues Telecom s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation de RECOMMERCE SOLUTIONS.
Toute personne est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, ...) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, ...).
RECOMMERCE SOLUTIONS n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
Les données présentes sur le site , comprenant son contenu et les marques commerciales, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d'autres fins qu'une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.
Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande à RECOMMERCE SOLUTIONS - Service Clients - 54, avenue Lénine - 94250 Gentilly - France ou par email à l'adresse support@recyclage-mobiles.bouyguestelecom.fr.
Le client accepte sauf opposition que ces informations soient utilisées pour les finalités suivantes : communication à des instituts de sondages, d’étude de marché et/ou à des sociétés partenaires à des fins d’étude ou de promotion (hors courrier électronique).
Le serveur du site utilise des cookies. Vous pouvez les désactiver ou les supprimer en utilisant les options de votre navigateur.
BOUYGUES TELECOM S.A.
Société anonyme au capital de 616 661 789,28 €.
SIREN : 397 480 930 R.C.S. Paris
Siège social : 32, avenue Hoche - 75008 PARIS
Téléphone : 0 825 825 614 (0,15 € / min)
Bouygues Telecom a été autorisée par l'ARCEP à exploiter un réseau radioélectrique ouvert au public.
RECOMMERCE SOLUTIONS S.A.
Société anonyme au capital de 174.140,55 €.
SIREN : Creteil B 513 969 402
Siège social : 54, avenue Lénine - 94250 GENTILLY
http://www.bouyguestelecom.fr est l'adresse Internet officielle du site de Bouygues Telecom.
Directeur de la publication : Olivier Roussat
Directeur adjoint de la publication : Pierre Schaller
Rédacteur en chef : Aurélie Brun
est l'adresse Internet officielle du service de reprise de mobiles RECOMMERCE SOLUTIONS sur le site de Bouygues Telecom.
Directeur de la publication : Pierre-Etienne Roinat
Amazon Web Services LLC
P.O. Box 81226
Seattle, WA 98108-1226
